Le cabinet fournit un conseil et une assistance juridique approfondie.
Sa réussite est basée sur la compréhension des problématiques rencontrées par les clients, qui permet de leur apporter des solutions efficaces.

Brevets

• Conseil sur la stratégie de protection

• Rédaction et le dépôt de demandes de brevets

• Réalisation des procédures d'examen auprès des Offices de Brevets

• Gestion de portefeuilles de brevets

• Surveillance et le paiement d'annuités

• Réalisation d'études de brevetabilité et de liberté d'exploitation.

Marque, dessins et modèles

• Recherche à l’identique et en similitude

• Préparation des libellés

• Dépôt et enregistrement

• Surveillance

• Oppositions

• Renouvellement

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Contrats et contentieux

• Contrat de licence

• Contrat de cession

• Contrat de collaboration

• Règlement de copropriété

• Transfert de savoir-faire

• Clauses de propriété intellectuelle dans les contrats

• Accompagnement dans tout litige ou conflit impliquant des droits de Propriété Industrielle, en particulier les actions en contrefaçon, nullité ou en revendication de propriété

Audit et due diligence

• Prédiagnostic et Pass PI

• Analyse de la solidité des brevets et de leur adéquation avec les activités de l'entreprise

• Vérification des titulaires des droits

• Étude des contrats relatifs à la propriété industrielle

• Détection et l'analyse de brevets bloquants

• Diagnostic des procédures internes destinées à préserver la Propriété Industrielle de l'entreprise

Vous rencontrez une difficulté juridique et désirez parler à un conseil en propriété industrielle ? Contactez-moi pour prendre rendez-vous.